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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PEPINIERES JACQUES BRIANT
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PARC DES PRINCES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PARC DES PRINCES
PEPINIERES JACQUES BRIANT (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1566108
Date de dépôt :
19/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/12/1999

Présentation de la marque PARC DES PRINCES

Déposée le 19 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) PEPINIERES JACQUES BRIANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PARC DES PRINCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PEPINIERES JACQUES BRIANT domicilié(e) 49480 Saint-Sylvain d'Anjou - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Sophie BRIANT - France.

La marque PARC DES PRINCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1566108.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PARC DES PRINCES est expirée depuis le 19 décembre 1999.

PEPINIERES JACQUES BRIANT a également déposé les autres marques suivantes : 14 JUILLET , JACQUES BRIANT , BARONNE SURCOUF , IMAGINE , BRIANT , WHITE FLEURETTE , PLACE ROUGE , RIVIERE DE DIAMANT , PEREWSTROIKA , KREMLIN


PEPINIERES JACQUES BRIANT (société anonyme) - 49480 Saint-Sylvain d'Anjou - France


Maître Sophie BRIANT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-22

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt